« Il y a plus d’un mois j’ai demandé a ma nounou si elle pouvait garder mon second à partir de janvier. Elle m’a répondu oui sans problème mais la semaine dernière en allant chercher mon fils elle m’annonce qu’elle arrête sans me donner d’explications. Puis me dit vous me devez les indemnités de rupture de contrat et comme elle doit arrêter le 31 juillet pour les vacances elle me dit « je vais accumuler les congés de juin et juillet donc j’arrête 5 jours avant ». Je voudrais savoir comment ça se passe sachant que c’est elle qui ne veut plu garder mon fils et le deuxième à venir ? »
Lili
TU es l’employeur. Si elle décide d’arreter, elle te doit un preavis et tout le tintouin… Elle doit d’ailleurs « démissionner ». Il ne faut pas oublier que nos nounous sont en CDI ! Et je ne suis pas sure qu’il y ait des indémnités de rupture en cas de démission. En ce qui me concerne, ma communaté de commune a bien su m’aiguiller sur le coté règlementaire du contrat d’embauche. Les PMI peuvent peut etre te renseigner? Bon courage
Adresse-toi à la PMI, je pense qu’ils seront capables de répondre à toutes ces questions. Bon courage.
Si c’est elle qui démissionne tu ne lui doit aucunes indemnités, par contre attention si elle te dit que c’est toi qui doit lui envoyé la lettre avec accusé de réception pour rupture ne le fait surtout pas ça doit venir d’elle.( sinon elle serai dans son droit de demandé les indemnité car rupture par l’employeur). Elle te doit un preavis(15 jour, si contrat de moins d’un an, un mois si plus d’un an) qui ne se cumule pas avec les congés (soit le préavis commence avant puis elle a ses vacances, soit après ses vacances, soit un peu au début puis ses vacances et enfin la fin du préavis.
Si tu as déjà fais le contrat pour ton deuxième, elle te doit une compensation rémunéré. Contacte la RAM ( relais d’assistante maternelle ) ils t’enverront un récapitulatif. La PMI s’occupe juste a délivré les agreements.
Bon courage, j’ai vécu ça il y a pas longtemps.
Elle doit t’en informer par lettre recommandé avec accusé de réception et elle a un préavis à respecter. 15 jours si contrat 1 an. Si elle refuse d’effectuer son préavis tu peux même lui demander une indemnité! Pour les indemnités de rupture, normalement c’est quand toi, tu rompt le contrat. Mais te laisses pas faire même si cela s’est bien passé avec elle car généralement elles n’ont pas d’états d’âme à te prendre plus qu’il ne faut. Je sais ce que c’est… Et va voir sur le site de la PAJE c’est assez bien expliqué et au pire tu peux les appeler et ils t’expliqueront comment faire sans que tu ai des soucis par la suite sinon au RAM.
J’espère que ça t’aidera et bon courage.
15 jours si contrat de moins d’1 an et 1 mois si contrat de plus d’1 an, pour le préavis.